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Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 26 mars 2018.

photo de la façade côté entrée de la salle
Blason ile-aux-moines

Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 26 mars 2018.

Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.

 

  • BUDGET PRINCIPAL : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
  • BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF
  • BUDGET PRINCIPAL: AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
  • FIXATION DU TAUX D’IMPOSITION 2018 DES TROIS TAXES DIRECTES LOCALES.
  • ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION AU CCAS DE L’ILE AUX MOINES AU TITRE DE L’ANNÉE 2018.
  • OCTROI DES SUBVENTIONS 2018 AUX ASSOCIATIONS
  • COTISATIONS 2018 : ASSOCIATIONS AUXQUELLES ADHÈRE LA COMMUNE
  • BUDGET PRINCIPAL : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
  • BUDGET LOTISSEMENT : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
  • BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
  • BUDGET LOTISSEMENT : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
  • BUDGET LOTISSEMENT : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
  • BUDGET MOUILLAGES : APPROBATION DU COMPTE DE GESTION DU RECEVEUR MUNICIPAL
  • BUDGET MOUILLAGES : VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
  • BUDGET MOUILLAGES : AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2017
  • MOUILLAGES : ADOPTION DES TARIFS 2018
  • BUDGET MER- PORTS COMMUNAUX ACTIVITÉS MARITIMES : VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2018
  • PROGRAMME DE VOIRIE 2018 : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATIONS DE SUBVENTIONS AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
  • TRAVAUX D’OUVRAGE DE DÉFENSE CONTRE LA MER : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DE SUBVENTION AUPRÈS DU CONSEIL DÉPARTEMENTAL
  • DÉLIBÉRATION INSTAURANT LE RIFSEEP
  • DÉLIBÉRATION INSTAURANT l’IFSE RÉGIE
  • ADMISSIONS EN NON-VALEUR SUR PROPOSITION DU TRÉSORIER
  • DÉSIGNATION DES REPRÉSENTANTS DE LA COMMUNE AUPRÈS DU CONSEIL PORTUAIRE DES PORTS DE L’ILE AUX MOINES ET PORT-BLANC À BADEN
  • MORBIHAN ÉNERGIES : MODIFICATION DES STATUTS
  • DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
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