Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents relatifs au plan local d'urbanisme de l'Île-aux-Moines
Plan Local d’urbanisme – Dossier d’approbation
Pièce n°1 – Rapport de présentation Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable
Pièce n°4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation
Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme n°66/2020
Règles graphiques Espace naturel sensible Règlement écrit Annexes au règlement écrit
Tableau de synthèse des habitats et des espèces d’intérêt communautaire du site Natura 2000 du Golfe du Morbihan
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Révision du plan d’occupation des sols – évaluation environnementale
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Actes administratifs Avis des personnes publiques associées. Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur
Zones de mouillages et d’équipements légers Liste des emplacements réservés
Note technique suite à l’avis PPA de la Préfecture du Morbihan
Carte de zonage d’assainissement Rapport d’enquête publique : Révision du zonage d’assainissement Syndicat Intercommunal Assainissement et Eau Potable Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales – Diagnostic de la situation actuelle Schéma Directeur et Plan de zonage des Eaux Pluviales
Annexes sanitaires / Déchets – Dossier d’Approbation Dossier d’approbation 26/03/2010 Réseau eaux usées et eau potable
Plan des Servitudes d’utilité publique Notice explicative Plan des Servitudes d’utilité publique Liste des propriétaires Tableau des servitudes d’utilité publique juin 2010
Nuisances et Risques / Risque submersion marine – Dossier d’arrêt Guide d’application de l’article R111-2 du Code de l’urbanisme Risques et nuisances sonores – Submersion marine
Nuisances et Risques / Circulaire Xynthia Nuisances et Risques / Risque sismique
Inventaire des zones humides et des cours d’eau Inventaire et cartographie des zones humides des secteurs stratégiques de développement du pays de Vannes Plan inventaire des zones humides
Liste des sites archéologiques Plan des sites archéologiques de l’Île-aux-Moines
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