Plan local d’urbanisme (PLU)

Vue par drône ile-aux-moines

Retrouvez sur cette page l'ensemble des documents relatifs au plan local d'urbanisme de l'Ile aux Moines

Plan Local d’urbanisme – Dossier d’approbation
Pièce n°1 – Rapport de présentation Pièce n°2 : Projet d’Aménagement et de Développement Durable

Pièce n°4 : Orientations d’Aménagement et de Programmation

Arrêté portant mise à jour du plan local d’urbanisme n°66/2020

 

Règlement

Règles graphiques Espace naturel sensible Règlement écrit Annexes au règlement écrit

 

Évaluation environnementale

Tableau de synthèse des habitats et des espèces d’intérêt communautaire du site Natura 2000 du Golfe du Morbihan
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Révision du plan d’occupation des sols – évaluation environnementale
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Pièces administratives

Actes administratifs Avis des personnes publiques associées. Rapport et conclusions du commissaire-enquêteur

 

Annexes

Zones de mouillages et d’équipements légers Liste des emplacements réservés

Note technique suite à l’avis PPA de la Préfecture du Morbihan

Carte de zonage d’assainissement Rapport d’enquête publique : Révision du zonage d’assainissement Syndicat Intercommunal Assainissement et Eau Potable Schéma directeur d’assainissement des eaux pluviales – Diagnostic de la situation actuelle Schéma Directeur et Plan de zonage des Eaux Pluviales

Annexes sanitaires / Déchets – Dossier d’Approbation Dossier d’approbation 26/03/2010 Réseau eaux usées et eau potable

Plan des Servitudes d’utilité publique Notice explicative Plan des Servitudes d’utilité publique Liste des propriétaires Tableau des servitudes d’utilité publique juin 2010

Nuisances et Risques / Risque submersion marine – Dossier d’arrêt Guide d’application de l’article R111-2 du Code de l’urbanisme Risques et nuisances sonores – Submersion marine

Nuisances et Risques / Circulaire Xynthia Nuisances et Risques / Risque sismique

Inventaire des zones humides et des cours d’eau Inventaire et cartographie des zones humides des secteurs stratégiques de développement du pays de Vannes Plan inventaire des zones humides

Liste des sites archéologiques Plan des sites archéologiques de l’Ile aux Moines

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