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Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 27 février 2020

photo de la façade côté entrée de la salle

Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 27 février 2020

Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.

 

  • PROGRAMME DE VOIRIE 2020 : ATTRIBUTION ET AUTORISATION DE SIGNER LES MARCHÉS
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : EXERCICE DE LA COMPÉTENCE « EAUX PLUVIALES URBAINES » CONVENTION DE GESTION DE SERVICES
  • RÈGLEMENT INTÉRIEUR POUR L’UTILISATION D’UNE PARCELLE COMMUNALE POUR CRÉATION DE JARDINS PARTAGÉS
  • CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D’UNE PARCELLE COMMUNALE À L’ASSOCIATION LES JARDINS DU CAILLOU
  • RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN : DÉTERMINATION DES LOTS DESTINÉS A LA PRIMO-ACCESSION
  • LOGEMENTS DU VIEUX MOULIN : APPROBATION DU BUDGET ANNEXE 2020 PROPOSÉ PAR BRETAGNE SUD HABITAT
  • LOTISSEMENT VILLAS MARINE: RÉTROCESSION DE LA VOIRIE ET DE L’ÉCLAIRAGE
  • COMPAGNIE DES PORTS DU MORBIHAN: MODIFICATION DES STATUTS
  • INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ SPÉCIALE MENSUELLE DE FONCTION POUR LA POLICIÈRE MUNICIPALE
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