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Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 30 Septembre 2019

photo de la façade côté entrée de la salle

Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 30 Septembre 2019

Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.

 

  • RÉNOVATION DU LOGEMENT DE KERGONAN : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DE SUBVENTION
  • RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ (RLP) : PRESCRIPTION DE LA RÉVISION
  • RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ (RLP) : DÉBAT SUR LES ORIENTATIONS
  • RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN : DÉTERMINATION DES LOTS DESTINÉS A LA PRIMO-ACCESSION
  • DEMANDE EXCEPTIONNELLE PRÉSENTÉE PAR LE KIN BALL CLUB ILOIS
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : RAPPORT D’ACTIVITÉS 2018
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DU SERVICE D’ÉLIMINATION DES DÉCHETS 2018
  • MORBIHAN ÉNERGIES : MODIFICATION DES STATUTS
  • SIAEP : RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA QUALITÉ DES SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF, NON COLLECTIF ET EAU POTABLE
  • SCHÉMA DE MISE EN VALEUR DE LA MER (SMVM) : AVIS SUR LE PROJET DE RÉVISION
  • DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
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