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Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 8 juillet 2019

Vue par drône ile-aux-moines

Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 8 juillet 2019.

Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.

 

  • BUDGET LOTISSEMENT : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
  • BUDGET PRINCIPAL : DÉCISION MODIFICATIVE N°1
  • RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN VENTE D’UN LOT
  • RÉVISION DU RÈGLEMENT DE PUBLICITÉ (RLP) : LANCEMENT DE LA PROCÉDURE ET DÉFINITION DES MODALITÉS DE CONCERTATION
  • CESSION DE LA PARCELLE DU CENTRE DE SECOURS À GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : AVIS SUR LA PROPOSITION D’ACCORD LOCAL SUR LA FIXATION DU NOMBRE ET LA RÉPARTITION DES SIÈGES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : AVIS SUR LE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : AVIS SUR LE PROJET DE PLAN PARTENARIAL DE GESTION DE LA DEMANDE DE LOGEMENT SOCIAL ET D’INFORMATION DES
    DEMANDEURS 2019-2024 (PPGDLSID)
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : PASSATION D’UNE CONVENTION POUR LA MUTUALISATION DE LA FONCTION DÉLÉGUÉ À LA PROTECTION DES DONNÉES ET
    L’ACCOMPAGNEMENT POUR LA RÉDACTION DU REGISTRE DES TRAITEMENTS DANS LE CADRE DU RÈGLEMENT GÉNÉRAL SUR LA PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : AVIS SUR LE PROJET DE PLAN DE DÉPLACEMENTS URBAINS
  • GOLFE DU MORBIHAN VANNES AGGLOMÉRATION : APPROBATION DU RAPPORT DE LA COMMISSION LOCALE D’ÉVALUATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES DU 24/05/2019
  • PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU COÛT D’UN STAGE BAFA
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