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Compte-rendu du conseil municipal – Séance du 9 décembre 2019

Vue par drône ile-aux-moines

Compte-rendu du conseil municipal - Séance du 9 décembre 2019.

Voici les points abordés lors de ce conseil municipal.

 

  • AUTORISATION DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2020 : BUDGET PRINCIPAL
  • AUTORISATION D’ANTICIPATION DES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DU BUDGET PRIMITIF 2020 : BUDGET MER PORTS COMMUNAUX ET ACTIVITÉS MARITIMES
  • OGEC : AIDE À CARACTÈRE SOCIAL POUR L’ANNÉE 2019-2020
  • PROGRAMME VOIRIE 2018 : AVENANT EN PLUS-VALUE AU MARCHÉ DE TRAVAUX
  • ACCESSIBILITÉ DES BATIMENTS COMMUNAUX : PLAN DE FINANCEMENT ET SOLLICITATION DE SUBVENTION
  • RÈGLEMENT LOCAL DE PUBLICITÉ : ARRÊT DU PROJET ET BILAN DE LA CONCERTATION
  • ÉCHANGE DE PARCELLES RUE DU GAZOLVEN
  • RECENSEMENT : RECRUTEMENT ET RÉMUNÉRATION DES AGENTS RECENSEURS
  • RÉVISION DES LOYERS DES LOCATIFS COMMUNAUX DE LA RÉSIDENCE DU VIEUX MOULIN
  • MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS AU 27/11/2019
  • DÉCISIONS DU MAIRE PRISES PAR DÉLÉGATION
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